Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DELEAGE
Société DELEAGE S.A., BP 11, Z.I. Sud, Avenue du Général Ferrié, 35405 SAINT-MALO.

Numéro de dépôt :
1190422
Date de dépôt :
13/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
D DELEAGE de Société DELEAGE

Présentation de la marque D DELEAGE

Déposée le 13 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société DELEAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D DELEAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELEAGE - France.

La marque D DELEAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque D DELEAGE est expirée depuis le 13 novembre 1991.

Société DELEAGE a également déposé les autres marques suivantes : DELEAGE BLEU BLANC ROUGE , CONCEPT BBR , OPTION BLEU BLANC ROUGE DELEAGE , SYSTEME B.B.R. , CONCEPT BLEU BLANC ROUGE , OPTION B.B.R. , PROCEDE B.B.R. , DELEAGE B.B.R. , PANELEC , ABS DELEAGE


Société DELEAGE S.A., BP 11, Z.I. Sud, Avenue du Général Ferrié, 35405 SAINT-MALO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.) de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). Installations de chauffage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.